- Mélia photographie
Bienvenue chez Mélia photographie. 
Photographe bébé, grossesse et famille dans le Hainaut. Je vous accueille dans un studio aménagé chez moi, chaleureux et convivial. 
Tout est conçu pour que vous passiez un agréable moment. 

Oubliez le temps d'une séance, le stress du quotidien

Disponible pour vos shooting photos:
 maternité, nouveaux nés, bébés, enfants, couples, mariages, baptêmes,communions. 

N'hésitez pas à prendre contact avec moi par mail:
contact@meliaphotographie.be
À chaque événement de votre vie je vous accompagnerai, avec amour et professionnalisme.
À très vite.
Conditions générales de ventes Mélia Photographie

Article 1: Application - Identification

Les présentes conditions générales de vente ou de fourniture de services sont conclues, d'une part, par Madame Stéphanie Decoster, Mélia Photographie demeurant motte 38 à 7880 Flobecq, tél : 0499 18 51 43 mail : contact@meliaphotographie.be,ci-après dénommée " Mélia Photographie " et, d'autre part, toute personne physique ou morale à l'occasion de la vente d'une
de ses prestations.

Le fait pour une personne physique ou morale, de commander une prestation emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version et sur les propres conditions générales d'achat ou autres du Client.

Stéphanie Decoster fonctionne par l’intermédiaire de la coopérative d’activités Azimut, 42/15 Rue de Monceau-Fontaine, 6031 Monceau-sur-Sambre, Belgique, TVA BE 0467 278 593. La scrl Azimut agit uniquement en tant que centre de facturation pour le nom et le compte de Stéphanie Decoster. Stéphanie Decoster n’est pas mandaté pour engager Azimut de quelle que manière
que ce soit. En aucun cas, Azimut n’est partie à la convention conclue entre Le Vendeur et l’Acheteur. Azimut n’assume donc
aucune obligation, ni aucune responsabilité en ce inclus, sans que cette liste soit exhaustive, les responsabilités relatives aux conventions entre Stéphanie Decoster et l’Acheteur, aux informations et services offerts et prestés par Stéphanie Decoster, aux traitements des données par Stéphanie Decoster et à la mise à disposition du site de Stéphanie Decoster.

Article 2: Types de prestations

Dans le cadre de ses prestations, Stéphanie Decoster propose notamment:
 Prestations photographiques de tout type ; studio, reportage, portrait, ...
 Vente de support tel que: album, toile, tirage,…

Les prises de rendez-vous se font uniquement par écrit via la formule contact du site internet www.meliaphotographie.be , via
l’adresse e-mail : contact@meliaphotographie.be ou via la page Facebook Mélia photographie. Mélia photographie s’engage à
vous donner suite dans les 7 jours ouvrables au plus tard. Veuillez spécifier lorsque c'est une demande urgente.

Article 3: Offres - Devis

Suite au rendez-vous, nos devis sont établis au cas par cas en fonction de la demande et des exigences du Client.

Nos offres et devis sont valables 1 mois. Les chiffres repris dans l’offre, devis ne sont contraignants à l’égard de Mélia photographie que dans la mesure où le Client n’apporte aucune modification au projet de référence. Tout travail particulier,supplémentaire ou exécuté dans l’urgence, non prévu dans le devis, fera l’objet d’une facturation supplémentaire.

Pour les séances en dehors du studio de Mélia Photographie, des frais de déplacement peuvent être additionnés au coût de la
séance. Ceux-ci seront fixés par Mélia Photographie et vous seront communiqués, sur le devis, lors de la prise de rendez-vous.

Bons cadeaux : Les paiements des bons cadeaux sont à effectuer lors de leur achat, les frais additionnels éventuels, tels que
fichiers supplémentaires ou support album et box seront à payer lors deleur commande.

Article 4: Prix – Acompte – défaut de payement.

Les prix sont exprimés en EUROS. Les prix ne seront définitivement fixés qu’à la signature sans réserve du devis par le client durant le délai de validité. Pour chaque bon de commande, un acompte de 20% sera demandé au client. L'acompte est à payer à
la signature du contrat, le solde est à régler au plus tard le jour de la séance.

En cas de non payement à l’échéance, les factures porteront, de plein droit et sans mise en demeure, intérêts au taux de 10 %
l’an. En outre, elles seront majorées de plein droit et sans mise en demeure de 10 % à titre d’indemnité forfaitaire.

Article 5: Engagement des parties

Mélia Photographie s’engage à exécuter la commande conformément au devis, dans la mesure de ses moyens. Le Client s’engage à collaborer avec Mélia Photographie pendant toute la durée d’exécution de la commande, en vue de faciliter et améliorer la qualité des prestations telles que définies dans le devis.

Article 6: Photographies et post-traitement :

Mélia Photographie se réserve le droit de sélectionner elle-même les photographies retenues. Les photographies sont remises
uniquement en fichiers jpeg, les autres formats sont la propriété de la photographe et ne seront en aucun cas remis au client.

Une fois les fichiers remis au client, la photographe se détache de toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration des
fichiers. Seules les photographies traitées par Mélia Photographie seront remises et exploitables par les deux parties. Aucun
cliché brut ne sera donné au client, ne pourra être exigé et Mélia Photographie se réserve le droit de les détruire dans le délai
qui lui convient. Les photographies, ainsi que la séance photo, ne sont ni échangeables, ni remboursables.

Article 7 Délai de remise et remise des fichiers post-traités

a. Fichiers numériques : Le nombre de fichiers déterminé au préalable sera livré dans les 10 à 15 jours ouvrés maximum
après la date de la séance photo. Pour les reportages photographiques de mariage, le délai maximum est de 6 semaines. Si un retard dans la remise des fichiers est prévu en cas de maladie, de congé ou en cas de force majeure le client sera averti par la
photographe.

b. Fichiers imprimés et supports (album, box) : Le nombre de fichiers déterminé au préalable sera à retirer dans les 15
jours à partir de la date où le client aura choisis les fichiers contenus dans les supports, à l'adresse de la photographe. Dans la
mesure où le fournisseur n'a pas de retard dans sa livraison, ce qui entrainerai des retards indépendants de la volonté de la
photographe.

Pour les séances classiques, les fichiers sélectionnés seront envoyés par mail via "we transfert" en fichier jpeg en haute
résolution. Si le forfait comprend un support, box ou album. Ceux-ci vous seront remis en main propre dans un lieu déterminé
par la photographe, à un moment qui convient au client et à la photographe.

Article 8 : Réclamation

Toute réclamation doit nous parvenir par écrit recommandé dans les huit jours de la réception des fichiers.

Article 9: Report/annulation de la commande

Mélia Photographie se réserve le droit d'annuler et/ou de reporter une séance en cas de force majeure. Elle s'engage alors à
dégager une disponibilité le plus rapidement possible selon ses disponibilités et celles du client. En cas de séance classique en
extérieur, de mauvaises conditions météorologiques peuvent également donner lieu à un report de séance.

Mélia Photographie fixe une heure de rendez-vous précise, un retard du client, dépassant la demi-heure, engendrera un report
de séance selon les disponibilités de Mélia Photographie. La durée de séance prévue sera respectée par le client et Mélia
Photographie.

En signant le devis, le Client passe une commande définitive et irrévocable. Aucune commande ne peut être modifiée ou
annulée, sans l’accord écrit préalable de Mélia Photographie et moyennant l’indemnisation de l’ensemble des frais en résultant
par le Client.

En cas d’annulation d’une commande par le Client, Mélia Photographie pourra soit exiger le payement intégral des prestations décommandées si celles-ci ont été effectuées en partie ou en totalité. En outre, si la commande a donné lieu au payement d’un acompte dont le montant est repris sur le devis, l’acompte n’est pas remboursé, quelle que soit la raison de l’annulation.

Article 10: Conservation et Perte de données :

L’informatique n’étant pas fiable à 100%, il se peut qu’une perte de données arrive avant que vous ne soyez livrés. Dans ce cas, la
photographe s’engage à trouver une solution ou dédommagement à la hauteur de ce qu’elle envisage être juste et équitable.

Article 11: Droit de propriété intellectuelle

Sauf convention contraire par écrit, toutes les photographies demeurent la propriété de Mélia Photographie conformément aux
dispositions légales en matière de droits d'auteur. Les photographies ne peuvent être modifiées, ni attribuées à un(e) autre
photographe.
Sauf stipulation contraire, le client reconnaît le droit décisionnaire de Mélia Photographie d'utiliser les photographies à des fins
publicitaires sur tous les supports que la photographe jugera utile, tant bien sur les réseaux sociaux, sites internet, supports de
publicité papier, cartes de visites et flyers.

Article 12: Protection de la vie privée

a. Les données à caractère personnel relatives aux clients sont reprises dans la banque de données de Mélia Photographie
qui est responsable du traitement.
b. En adhérant aux conditions générales de vente, le client a marqué son accord pour que ses données soient enregistrées
et traitées par Mélia Photographie, à des fins d'administration, ainsi que pour l'exécution du contrat, pour la réalisation d'études
de marché ou d'opération d'information ou de promotion sur ses produits et services.
c. Le client a le droit de s'opposer gratuitement au traitement de ses données à des fins de prospection commerciale ou
de marketing direct par l'envoi d'un e-mail à l'adresse contact@meliaphotographie.be
d. Le client a le droit de demander à consulter les données qui le concernent et d'obtenir rectification de données
inexactes. Le client adresse à cette fin un e-mail à l'adresse contact@meliaphotographie.be

Article 13: Loi applicable et résolution des litiges

Le contrat conclu entre les parties ainsi que les présentes conditions générales sont soumises au droit Belge.
Toute contestation quant à la validité, l'interprétation ou l'exécution du contrat ou des présentes conditions générales sera
soumise à la compétence exclusive des tribunaux de Tournai.